Déposée le 4 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXCEPTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EX EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXCEPTION domicilié(e) 7, rue du Vieux Collège, 71400 AUTUN (FRANCE). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.
La marque EX EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXCEPTION, Société à Responsabilité Limitée - 7, rue du Vieux Collège, 71400 AUTUN (FRANCE). - France
Cabinet Germain et Maureau - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Des services d'aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, en particulier des services commerciaux de recherche de marchés, de représentation de sociétés, en particulier dans le domaine de la confection des vêtements de sport et des produits de la mode.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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